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Brevet européen · EP1675495 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675495
Numéro de demande
EP04768446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/17 (2006.01)
Priorité
GB 0323754 10.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/003900 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/041740 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Inventeur

MCKECHNIE, Malcolm, Tom

Dansom Lane Hull HU8 7DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.