MARKNAGEL

Brevet européen · EP1675514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675514
Numéro de demande
EP03750230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2003
Publié
5 juil. 2006
Délivré
31 mars 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000683 21.10.2003
Publication PCT
WO2005/037116 28.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 oct. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2015

  3. 16 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.04.2010

  4. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

Dr. Lusuardi AG

Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

Inventeur

SCHLIENGER André

CH-4142 Münchenstein

BUETTLER, Markus

CH-4717 Mümliswil

SENN, Peter

CH-4437 Waldenburg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.