VORRICHTUNG ZUR KNOCHENFIXATION

Brevet européen · EP1675517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675517
Numéro de demande
EP03753201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2003
Publié
5 juil. 2006
Délivré
5 août 2009
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000697 24.10.2003
Publication PCT
WO2005/039426 06.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

  3. 5 août 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.