VORRICHTUNG ZUR KNOCHENFIXATION
Brevet européen · EP1675517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1675517
- Numéro de demande
- EP03753201
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2003
- Publié
- 5 juil. 2006
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/86 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000697 24.10.2003
- Publication PCT
- WO2005/039426 06.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
- 5 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.