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Brevet européen · EP1675721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675721
Numéro de demande
EP04740573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
12 sept. 2007
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/30 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
A61J 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 03015046 03.07.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/007215 02.07.2004
Publication PCT
WO2005/002847 13.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.