VORRICHTUNG ZUM ABLEGEN EINER FLEXIBLEN MATERIALBAHN

Brevet européen · EP1675796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1675796
Numéro de demande
EP04787571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 45/105 (2006.01)
Priorité
DE 10348529 18.10.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003827 07.09.2004
Publication PCT
WO2005/037695 28.04.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 13 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2009

  3. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  4. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Oerlikon Textile GmbH & Co. KG

Landgrafenstrasse 45, 41069 Mönchengladbach, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

STEYER, Peter

CH-9320 Arbon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.