AUFBAU-STEUERSYSTEM FÜR ROHRE
Brevet européen · EP1676015 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1676015
- Numéro de demande
- EP03774661
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2003
- Publié
- 5 juil. 2006
- Délivré
- 10 févr. 2010
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 3/00 (2006.01)E21B 19/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2003/031830 09.10.2003
- Publication PCT
- WO2005/045177 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 10 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2010
Parties
Inventeur
Kracik, John
Orange, CA 92868, US
Rijzingen, Hans, Van
NL-4902 DH Oosterhout, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.