INDUKTIONSGEKOPPELTE VARIABLE DÜSE

Brevet européen · EP1676024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1676024
Numéro de demande
EP04809576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
17 oct. 2012
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02K 1/72 (2006.01)
F02K 1/76 (2006.01)
Priorité
US 498850 P 29.08.2003
Demande PCT
PCT/US2004/026705 17.08.2004
Publication PCT
WO2005/026518 24.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 17 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Titulaire

The Nordam Group, Inc.

THE NORDAM GROUP, Inc.

510 South Lansing, Tulsa, Oklahoma 74120, US

Inventeur

LAIR, Jean-Pierre

San Antonio, TX 78209, US

WOLTERS, Gregory, Thomas

Talala, OK 74080, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.