Frein hydrodynamique, véhicule et installation de roller coaster
Brevet européen · EP1676609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1676609
- Numéro de demande
- EP04405805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2004
- Publié
- 5 juil. 2006
- Délivré
- 6 juil. 2011
- Radié
- 28 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A63G 21/04 (2006.01)A63G 7/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 28.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 28.12.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 5 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2023
- 12 sept. 2020
Fusionné
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 12.09.2020
- 20 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.08.2011
- 6 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.