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Brevet européen · EP1676778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1676778
Numéro de demande
EP04787921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2004
Publié
5 juil. 2006
Délivré
29 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 1/30 (2006.01)
Priorité
JP 2003343427 01.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/013738 21.09.2004
Publication PCT
WO2005/032944 14.04.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 29 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2010

Parties

Titulaire

Yuyama Mfg. Co., Ltd.

3-1, Meishinguchi 3-chome, Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP

Inventeur

YUYAMA, Shoji

Toyonaka-shi, Osaka 5610841, JP

INOUE, Shuichi

Toyonaka-shi, Osaka 5610841, JP

KINOSHITA, Masaru

Toyonaka-shi, Osaka 5610841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.