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Brevet européen · EP1677035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1677035
Numéro de demande
EP05027263
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2005
Publié
5 juil. 2006
Délivré
23 juin 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/078 (2006.01)
Priorité
DE 102005001300 04.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

Ginter, Andreas

78713 Schramberg-Heiligenbronn, DE

Blattner, Joachim

77716 Haslach, DE

King, Jürgen

78730 Lauterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.