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Brevet européen · EP1677639 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1677639
- Numéro de demande
- EP04794898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 18 juil. 2007
- Radié
- 18 juil. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A44B 18/00 (2006.01)
- Priorité
- US 688031 15.10.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/033664 13.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/037008 28.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
- 15 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CLARNER, Mark, A.
Concord, NH 03301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.