TROCKEN- UND/ODER NASSSTAUBSAUGER
Brevet européen · EP1677661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1677661
- Numéro de demande
- EP03768121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2003
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 30 nov. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/22 (2006.01)A47L 5/24 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)A47L 11/34 (2006.01)A47L 5/36 (2006.01)
- Priorité
- IT BS20030108 29.10.2003
- Demande PCT
- PCT/IT2003/000778 25.11.2003
- Publication PCT
- WO2005/039375 06.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2010
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
CAPITANI, Emilio, Alfredo
I-22070 Albiolo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.