Interspinales Implantat
Brevet européen · EP1677691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1677691
- Numéro de demande
- EP03753210
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2003
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 29 sept. 2010
- Radié
- 30 oct. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000706 30.10.2003
- Publication PCT
- WO2005/041792 12.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 30.10.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 29 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
- 29 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.09.2010
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.