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Brevet européen · EP1677693 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1677693
Numéro de demande
EP03753216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2003
Publié
12 juil. 2006
Délivré
15 avr. 2009
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/72 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CH2003/000712 30.10.2003
Publication PCT
WO2005/041796 12.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 15 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  3. 15 avr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

BEUTTER, Florian

CH-4500 Solothurn

APPENZELLER, Andreas

CH-2504 Biel

CICOIRA, Franco

CH-2545 Selzach

FRIGG, Robert

CH-2544 Bettlach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.