TEXTURATION DE SURFACE DE RUBAN DE COULEE DE MACHINES DE COULEE CONTINUE
Brevet européen · EP1677927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1677927
- Numéro de demande
- EP04789690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 19 déc. 2007
- Radié
- 30 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B22D 11/06 (2006.01)B22D 9/00 (2006.01)B22D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 508436 P 03.10.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/001780 01.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/032743 14.04.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 30.09.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 30.09.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Novelis Inc., 70 York Street, Suite 1510, Toronto, Ontario M5J 1S9, Canada → Novelis Inc., 191 Evans Avenue, Toronto, ON M8Z 1J5, Canada
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Kingston, Ontario K7K 4M8, CA
Kingston, Ontario K7K 4K4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.