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Brevet européen · EP1678085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1678085
Numéro de demande
EP04796711
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
28 avr. 2010
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
A61L 2/10 (2006.01)
Priorité
US 696072 29.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/035919 29.10.2004
Publication PCT
WO2005/044735 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 28 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

  3. 28 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.04.2010

Parties

Inventeur

BIRCHER, Keith

Toronto, Ontario M4N 2Z1, CA

TRAMPOSCH, Walter, G.

Moon Township, PA 15108, US

MATUSZEWSKI, Mike

Pittsburgh, PA 15234-2541, US

PIETROPAOLI, Michael

Moon Township, PA 15108, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.