HYBRIDISIERTES PIGMENT
Brevet européen · EP1678260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1678260
- Numéro de demande
- EP04769014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 12 déc. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09C 1/26 (2006.01)
- Priorité
- GB 0325475 31.10.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/004506 25.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/052069 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
THAMBY, Subramaniam, Balasubaramaniam, K.
Huddersfield, West Yorkshire HD1 4JJ, GB
CALVERT, D. J., 1 Old Chapel Close
East Yorkshire HU11 5LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.