HYBRIDISIERTES PIGMENT

Brevet européen · EP1678260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1678260
Numéro de demande
EP04769014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
12 déc. 2007
Radié
12 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09C 1/26 (2006.01)
Priorité
GB 0325475 31.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004506 25.10.2004
Publication PCT
WO2005/052069 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

THAMBY, Subramaniam, Balasubaramaniam, K.

Huddersfield, West Yorkshire HD1 4JJ, GB

CALVERT, D. J., 1 Old Chapel Close

East Yorkshire HU11 5LA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.