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Brevet européen · EP1678264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1678264
Numéro de demande
EP04768931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
4 avr. 2007
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/10 (2006.01)
Priorité
GB 0324749 23.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004402 19.10.2004
Publication PCT
WO2005/044937 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Inventeur

OVEREND, Andrew, Stuart, P.O.Box 42, Hexagon Tower

Manchester M9 8ZS, GB

BISSON, Aidrian, Peter, P.O.Box 42, Hexagon Tower

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.