SCHEIBENFÖRMIGES WERKZEUG
Brevet européen · EP1679165 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1679165
- Numéro de demande
- EP04792519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2004
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 15 avr. 2009
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B27B 33/08 (2006.01)B23D 61/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003358421 17.10.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/015350 12.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/037503 28.04.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 15 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
Parties
Inventeur
NISHIO, Satoru c/o Kanefusa Kabushiki Kaisha
Aichi 480-0192, JP
IINUMA, Tomoyuki c/o Kanefusa Kabushiki Kaisha
Oguchi-cho, Niwa-gunAichi 480- 0192, JP
NAKAJIMA, Yasutaka c/o Kanefusa Kabushiki Kaisha
Oguchi-cho, Niwa-gun Aichi 480-0192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.