Müllsammelsystem mit Kupplungsvorrichtung
Brevet européen · EP1679271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1679271
- Numéro de demande
- EP05107503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2005
- Publié
- 12 juil. 2006
- Délivré
- 11 juin 2008
- Radié
- 16 août 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65F 1/14 (2006.01)B65F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- NL 1028001 11.01.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.08.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 16.08.2025
- 22 juil. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.07.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 23 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 mai 2010
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 18.05.2010
- 18 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2010
2 entrées antérieures
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
906 NB, Veenendaal, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.