SCHARNIERMECHANISMUS

Brevet européen · EP1679443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1679443
Numéro de demande
EP04773791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2004
Publié
12 juil. 2006
Délivré
28 mars 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 11/04 (2006.01)
F16C 11/10 (2006.01)
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2003367579 28.10.2003
Demande PCT
PCT/JP2004/015341 12.10.2004
Publication PCT
WO2005/040623 06.05.2005
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

MITSUBISHI STEEL MFG. CO., LTD.

Mitsubishi Steel MFG. CO., LTD.

Harumi Park Bldg., 2-22, Harumi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-8550, JP

Inventeur

SATO, Hitoshi, c/o Mitsubishi Steel Mfg. Co. Ltd.

Chuo-ku, Tokyo 1048550, JP

MITSUI, Yasuhiro, c/o Mitsubishi Steel Mfg Co. Ltd

Chuo-ku, Tokyo 1048550, JP

OHIRAKI, Minoru, c/o Mitsubishi Steel Mfg. Co. Ltd

Chuo-ku, Tokyo 1048550, JP

HIGANO, Sakae, c/o Mitsubishi Steel Mfg. Co. Ltd.

Chuo-ku, Tokyo 1048550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.