Flachdichtung

Brevet européen · EP1679457 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1679457
Numéro de demande
EP06008918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
15 juin 2001
Publié
12 juil. 2006
Délivré
7 janv. 2009
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 10029403 15.06.2000
DE 10060872 07.12.2000
Divisionnaire de
EP01943514
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 2 oct. 2009

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 02.10.2009

  3. 1 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

  4. 7 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2009

Parties

Titulaire

Reinz Dichtungs-GmbH

REINZ-Dichtungs-GmbH

Reinzstrasse 3-7, 89233 Neu-Ulm, DE

Inventeur

Höhe, Kurt

89129 Langenau, DE

Gütermann, Armin

89340 Leipheim, DE

Unseld, Günther

89189 Neenstetten, DE

Egloff, Georg

89264 Weissenhorn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.