SCHIEBEVERSCHLUSS MIT KUPPLUNG

Brevet européen · EP1680249 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680249
Numéro de demande
EP04790734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
28 juil. 2010
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/38 (2006.01)
Priorité
CH 186303 31.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011935 22.10.2004
Publication PCT
WO2005/042190 12.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

RHI Magnesita Switzerland AG

Stopinc Aktiengesellschaft

Bösch 83a, 6331 Hünenberg

Inventeur

KELLER, Werner

CH-6312 Steinhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.