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Brevet européen · EP1680274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680274
Numéro de demande
EP04794219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
26 sept. 2018
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 9/00 (2006.01)
F28F 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2003375005 04.11.2003
JP 2003382882 12.11.2003
JP 2004017710 26.01.2004
Demande PCT
PCT/US2004/032803 06.10.2004
Publication PCT
WO2005/048298 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 16 oct. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2018

  3. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

NORLEY, Julian

Chagrin Falls, Ohio 44023, US

SHIVES, Gary, D.

Brunswick, Ohio 44212, US

REYNOLDS, Robert, Anderson, III

Bay Village, Ohio 44140, US

TOZAWA, Masaaki

Sagamihara-shi, Kanagawa, JP

FUJIWARA, Kikuo

Kawasaki, Kanagawa, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.