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Brevet européen · EP1680274 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1680274
- Numéro de demande
- EP04794219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2004
- Publié
- 19 juil. 2006
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Radié
- 25 mai 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 9/00 (2006.01)F28F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003375005 04.11.2003JP 2003382882 12.11.2003JP 2004017710 26.01.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/032803 06.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/048298 26.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2023
- 16 oct. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.10.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
NORLEY, Julian
Chagrin Falls, Ohio 44023, US
SHIVES, Gary, D.
Brunswick, Ohio 44212, US
REYNOLDS, Robert, Anderson, III
Bay Village, Ohio 44140, US
TOZAWA, Masaaki
Sagamihara-shi, Kanagawa, JP
FUJIWARA, Kikuo
Kawasaki, Kanagawa, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.