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Brevet européen · EP1680340 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1680340
- Numéro de demande
- EP04768974
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2004
- Publié
- 19 juil. 2006
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Radié
- 20 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65F 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0324764 23.10.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/004456 21.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/042381 12.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.10.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.10.2024
- 23 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 23 août 2019
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sangenic International Limited, Dudley Lane, Cramlington, Northumberland NE23 7RH, Royaume-Uni → Sangenic International Limited, Mayborn House, Balliol Business Park, Newcastle upon Tyne NE12 8EW, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.08.2019
- 30 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
WEBB, Ian Alexander
London W2, GB
ARMSTRONG, Mark
Gwynedd, Wales LL41 4PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.