VERFAHREN ZUR OXIDATION VON CYCLOHEXAN

Brevet européen · EP1680399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680399
Numéro de demande
EP04800601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
20 août 2008
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 409/14 (2006.01)
Priorité
US 702255 05.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/036480 03.11.2004
Publication PCT
WO2005/047243 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 20 août 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

Parties

Inventeur

FODOR, Ludovic

Beaumont, TX 77708, US

LANDRAY, David, Paul

North Yorkshire, GB

MURPHREE, Bruce, Edwin

Beaumont, TX 77706, US

RUNG, James, Marvin

Victoria, TX 77904, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.