KIESELSÄUREGEFÜLLTE ELASTOMERCOMPOUNDS
Brevet européen · EP1680469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1680469
- Numéro de demande
- EP04789757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2004
- Publié
- 19 juil. 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/28 (2006.01)C08L 23/22 (2006.01)C08L 27/10 (2006.01)C08C 19/14 (2006.01)C08K 5/54 (2006.01)C08J 3/28 (2006.01)
- Priorité
- CA 2446474 24.10.2003
- Demande PCT
- PCT/CA2004/001850 21.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/040272 06.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
RESENDES, Rui
Sarnia, Ontario N7S 4H7, CA
BRAUBACH, Wilfried
42659 Solingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.