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Brevet européen · EP1680788 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680788
Numéro de demande
EP04798772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
14 sept. 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01Q 70/00 (2010.01)
G01Q 60/38 (2010.01)
G01B 7/34 (2006.01)
G01B 11/30 (2006.01)
G01B 5/28 (2006.01)
Priorité
EP 03025187 04.11.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003599 04.11.2004
Publication PCT
WO2005/043551 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.