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Brevet européen · EP1680849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680849
Numéro de demande
EP04798443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2004
Publié
19 juil. 2006
Délivré
25 mars 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 0326070 07.11.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004720 08.11.2004
Publication PCT
WO2005/048433 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Cummins Generator Technologies Limited

PO Box 17 Barnack Road, Stamford Lincolnshire PE9 2NB, GB

Inventeur

AL-KHAYAT, Nazar

LE15 6NF, GB

KOCZARA, Wlodzimierz Institute of Contrel and

Technology 00-662 Warszawa, PL

ERNEST, Emile

Lincolnshire PE9 1UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.