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Brevet européen · EP1680990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1680990
Numéro de demande
EP06001857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2000
Publié
19 juil. 2006
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 25/14 (2006.01)
Priorité
US 479170 07.01.2000
Divisionnaire de
EP00930755
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Titulaire

Spotless Plastics Pty Ltd

SPOTLESS PLASTICS PTY. LTD.

20-26 Sullivan Street, Moorabbin, Victoria, AU

Inventeur

Gouldson, Stanley F.

Northport N.Y. 11768, US

Olk, Olaf

Hauppauge N.Y. 11788, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.