Endoprothèse pour canal anatomique

Brevet européen · EP1681040 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1681040
Numéro de demande
EP06290001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2006
Publié
19 juil. 2006
Délivré
24 déc. 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/92 (2006.01)
Priorité
FR 0500500 18.01.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 24 déc. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2008

Parties

Titulaire

Novatech SA

Voie Antiope ZI Athélia III, 13600 La Ciotat, FR

Inventeur

Ferreyrol, Bruno

13830 Roquefort-La-Bedoule, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.