Schneidemaschine für Lebensmittel

Brevet européen · EP1681141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1681141
Numéro de demande
EP06000692
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2006
Publié
19 juil. 2006
Délivré
7 oct. 2009
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26D 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102005002107 14.01.2005
DE 102005042898 09.09.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Titulaire

Gebr. Graef GmbH & Co. KG

Donnerfeld 6, 59757 Arnsberg, DE

Inventeur

Graef, Hermann

59755 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.