Rohrtrenneranordnung

Brevet européen · EP1681520 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1681520
Numéro de demande
EP05014511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2005
Publié
19 juil. 2006
Délivré
3 sept. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 9/12 (2006.01)
F24D 3/10 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
F16K 5/06 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 47/04 (2006.01)
Priorité
DE 102004063747 29.12.2004
DE 102005010139 02.03.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Hans Sasserath GmbH & Co. KG.

Mühlenstrasse 62, 41352 Korschenbroich, DE

Inventeur

Hecking, Willi

41352 Korschenbroich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.