CHIRURGISCHE BOHRFÜHRUNG

Brevet européen · EP1682017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682017
Numéro de demande
EP04794913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
Priorité
US 683000 14.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/033681 13.10.2004
Publication PCT
WO2005/037065 28.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Inventeur

KEYER, Thomas, R.

Aston, PA 19014, US

BERGER, Roger

4413 Buren

KEPHART, Douglas, S.

Glen Mills, PA 19342-1206, US

WALTHER, Martin

West Chester, PA 19380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.