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Brevet européen · EP1682021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682021
Numéro de demande
EP04802663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
23 févr. 2011
Radié
31 oct. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
DE 10350424 29.10.2003
Demande PCT
PCT/DE2004/002417 29.10.2004
Publication PCT
WO2005/041798 12.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

  2. 23 févr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

Parties

Titulaire

Ulrich GmbH & Co. KG

Buchbrunnenweg 12, 89081 Ulm, DE

Inventeur

WILLMANN, Niko

89077 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.