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Brevet européen · EP1682211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1682211
- Numéro de demande
- EP04787507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)A61K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 183303 27.10.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/002947 13.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/039685 06.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
ZUMBRUNN, Werner
CH-4132 Muttenz
IMANIDIS, Georgios
CH-4102 Binningen
DI PIERRO, Guy
Nanuet, NY 10954, US
VAN DE VENN, Hans, Wernher
CH-8404 Winterthur/Switzerland
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.