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Brevet européen · EP1682211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682211
Numéro de demande
EP04787507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
18 nov. 2009
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
CH 183303 27.10.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/002947 13.09.2004
Publication PCT
WO2005/039685 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  3. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.