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Brevet européen · EP1682357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1682357
- Numéro de demande
- EP04765101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 14 nov. 2007
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 10353179 13.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/010178 11.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/047015 26.05.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 13 sept. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Esselte Leitz GmbH & Co. KG, Siemensstrasse 64, 70469 Stuttgart, Allemagne → Leitz ACCO Brands GmbH & Co KG, Siemensstrasse 64, 70469 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.09.2018
- 30 nov. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
Parties
Inventeur
LEUTE, Kurt
78176 Blumberg, DE
SCHNEIDER, Thomas
71229 Leonberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.