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Brevet européen · EP1682417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682417
Numéro de demande
EP04796891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
26 déc. 2007
Radié
26 déc. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 5/32 (2006.01)
Priorité
US 697126 31.10.2003
Demande PCT
PCT/US2004/036311 29.10.2004
Publication PCT
WO2005/042360 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  2. 31 janv. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008

Parties

Inventeur

MAZUREK, Richard

Huntingdon, PA 19006, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.