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Brevet européen · EP1682493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1682493
- Numéro de demande
- EP04797665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 7 janv. 2009
- Radié
- 4 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C07C 255/29 (2006.01)C07C 255/54 (2006.01)A01N 37/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 03025290 06.11.2003GB 0402677 06.02.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/012559 05.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/044784 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 04.11.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 31 déc. 2020
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Goldman Sachs Bank USA, 200 West Street, New York, NY 10282, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.12.2020
- 19 déc. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel → Elanco Tiergesundheit AG, Mattenstr. 24A, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 19.12.2017
- 6 juin 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.06.2015
- 21 mars 2015
Transféré
- Titulaire
- NOVARTIS AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → Novartis Tiergesundheit AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans Swissreg le 21.03.2015
1 entrée antérieure
- 7 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2009
Parties
Inventeur
F-68680 Kembs-Loechle, FR
79539 Lörrach, DE
F-68128 Village-Neuf, FR
F-68100 Mulhouse, FR
CH-1789 Lugnorre
CH-1586 Vallamand-Dessus
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.