BENZO[B][1,4]DIOXEPINDERIVATE
Brevet européen · EP1682528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1682528
- Numéro de demande
- EP04790968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 31 oct. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 321/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 03104117 07.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/012198 28.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/044814 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
GOBBI, Luca, Claudio
CH-4104 Oberwil
GUBLER, Marcel
CH-4144 Arlesheim
NEIDHART, Werner
F-68220 Hagenthal le Bas, FR
NETTEKOVEN, Matthias, Heinrich
79639 Grenzach-Wyhlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.