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Brevet européen · EP1682605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682605
Numéro de demande
EP04791244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
20 juin 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 73/00 (2006.01)
C08G 61/00 (2006.01)
C09K 11/00 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
H05B 33/00 (2006.01)
H05B 33/14 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
H01L 51/30 (2006.01)
Priorité
EP 03103982 28.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/052565 18.10.2004
Publication PCT
WO2005/049695 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Inventeur

HEIM, Ingo

50226 Frechen, DE

TIEKE, Bernd

50321 Brühl, DE

LENZ, Roman

CH-4410 Liestal

SCHMIDHALTER, Beat

CH-4416 Bubendorf

RABINDRANATH, Aravinda Raman

51147 Köln, DE

DÜGGELI, Mathias

CH-4053 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.