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Brevet européen · EP1682649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682649
Numéro de demande
EP04765165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
31 oct. 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 10352961 13.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010251 14.09.2004
Publication PCT
WO2005/047446 26.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 30 nov. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007

Parties

Inventeur

HOLDERBAUM, Thomas

40723 Hilden, DE

PEGELOW, Ulrich

40597 Düsseldorf, DE

NITSCH, Christian

40591 Düsseldorf, DE

STEFFEN-HOLDERBAUM, Uta

50859 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.