VERKEHRSSCHRANKEN

Brevet européen · EP1682726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682726
Numéro de demande
EP04768945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
23 juin 2010
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 13/02 (2006.01)
Priorité
GB 0325693 04.11.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004419 20.10.2004
Publication PCT
WO2005/054582 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 23 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

Parties

Titulaire

Corus UK Limited

30 Millbank, London SW1P 4WY, GB

Inventeur

BOWERMAN, Hugh G.

Surrey GU21 4LZ, GB

GIBBS, Lawrence W.

Hereford HR4 0RJ, GB

TOLLOCZKO, Jurek J.A.

Reading RG31 7EW, GB

WHITTON, John H.

Bedale, North Yorkshire DL8 1DD, GB

MARSHALL, John R.

Woodley, Romsey, Hampshire SO51 7TT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.