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Brevet européen · EP1682750 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682750
Numéro de demande
EP04791336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01K 23/10 (2006.01)
F01K 21/04 (2006.01)
F02C 7/143 (2006.01)
Priorité
CH 185703 30.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/052708 28.10.2004
Publication PCT
WO2005/042929 12.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 23 févr. 2017

    Transféré

    Titulaire
    General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → Ansaldo Energia IP UK Limited, 5th Floor, North Side, 7/10 Chandos Street, Cavendish Square, London W1G 9DQ, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.02.2017

  3. 9 juil. 2016

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Alstom Technology Ltd, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden → General Electric Technology GmbH, Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 09.07.2016

  4. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

Ansaldo Energia IP UK Limited

5th Floor, North Side 7/10 Chandos Street Cavendish Square, London W1G 9DQ, GB

Inventeur

FERRARI, Flavio

I-20159 Milano, IT

JIMENEZ, HÄRTEL, Carlos

81247 München, DE

KLAESSON, Daniel

S-83001 Hallen, SE

SAVIC, Sasha

CH-5430 Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.