POMPE A VIDE TURBO-MOLECULAIRE
Brevet européen · EP1682778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1682778
- Numéro de demande
- EP04791528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 5 sept. 2012
- Radié
- 13 oct. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04D 19/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0312111 16.10.2003
- Demande PCT
- PCT/FR2004/002616 14.10.2004
- Publication PCT
- WO2005/038263 28.04.2005
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 13.10.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 13.10.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 oct. 2013
Adresse modifiée
- Titulaire
- SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE, Z.I. de Vernon Saint-Marcel,, 2, rue des Champs, F-27950 Saint-Marcel, France → SKF MAGNETIC MECHATRONICS, Z.I. de Vernon Saint-Marcel, 2, rue des Champs,, Boîte postale 2282, 27950 Saint-Marcel, France
Publié dans Swissreg le 17.10.2013
- 20 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 20.10.2012
- 5 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2012
Parties
Inventeur
BRUNET, Maurice
F-27950 SAINTE COLOMBE PRES VERNON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.