KUGELLAGER

Brevet européen · EP1682784 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682784
Numéro de demande
EP04790436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
13 janv. 2010
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/44 (2006.01)
Priorité
DE 10351346 31.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011580 15.10.2004
Publication PCT
WO2005/047719 26.05.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 22 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 22.03.2011

  3. 10 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

  4. 13 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2010

Parties

Titulaire

myonic GmbH

Steinbeisstrasse 4, 88299 Leutkirch, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

MOESLE, Peter

88299 Leutkirch, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.