WÄRMEÜBERTRAGUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP1682826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682826
Numéro de demande
EP04768706
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
12 janv. 2011
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0323370 06.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004163 30.09.2004
Publication PCT
WO2005/036060 21.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Titulaire

EC Power A/S

Samsoevej 25, 8382 Hinnerup, DK

Inventeur

BOGNER, Bjarne

DK-8410 Ronde, DK

ANDERSEN, Jens-Otto, Ravn

DK-8000 Arhus C, DK

ABILDGAARD, Soren Stig

DK-8250 Ega, DK

NIELSEN, Jan

DK-4000 Roskilde, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.