SPRENGSCHLÜSSEL

Brevet européen · EP1682849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682849
Numéro de demande
EP04816073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
26 août 2009
Radié
31 oct. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F42D 1/045 (2006.01)
F42D 5/00 (2006.01)
Priorité
ZA 200308754 10.11.2003
Demande PCT
PCT/ZA2004/000130 26.10.2004
Publication PCT
WO2005/045353 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2010

  2. 26 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2009

Parties

Titulaire

Detnet South Africa (Pty) Ltd

AECI Place The Woodlands Woodlands Drive, 2196 Sandton, ZA

Inventeur

VAN WYK, Riaan Lingenfelder 17 Ambassador Crescent

0181 Pretoria, ZA

GARSIDE, Graham, A

1564 Springs, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.