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Brevet européen · EP1682936 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1682936
Numéro de demande
EP04769721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2004
Publié
26 juil. 2006
Délivré
16 mars 2016
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 5/16 (2006.01)
//B25H 7/00 (2006.01)
Priorité
US 501885 P 10.09.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003495 06.08.2004
Publication PCT
WO2005/025199 17.03.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Nikon Metrology NV

Geldenaaksebaan 329, 3001 Leuven, BE

Inventeur

RUEB, Kurt, D.

Kitchener, Ontario N2N 2C1, CA

JACKSON, Robert, V.

Elora, Ontario N0B 1S0, CA

MORDEN, Jarrad, V.

Waterloo, Ontario N2K 4M7, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.