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Brevet européen · EP1683439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1683439
- Numéro de demande
- EP04818488
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2004
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 10 avr. 2013
- Radié
- 10 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A46B 5/00 (2006.01)A46B 17/04 (2006.01)A46B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003383772 13.11.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/016727 11.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/046388 26.05.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 27 juil. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel → Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 27.07.2021
- 5 juil. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel → VOSSIUS & PARTNER Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 20 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Vossius & Partner, Nadelberg 3, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 20.04.2013
- 10 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2013
Parties
Inventeur
Takatsuki-shi, Osaka 5691195, JP
Takatsuki-shi, Osaka 5691195, JP
Takatsuki-shi, Osaka 5691195, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.